Conditions générales de vente pour la vente de photographies :
Préambule : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la vente de photographies par le photographe KEB-Photographie auprès de ses clients.
Description des photographies : Les photographies proposées à la vente sont présentées sur le site internet du photographe et/ou lors de salons ou expositions. Les photographies sont vendues telles qu'elles sont présentées, sans cadre ni support de présentation, sauf indication contraire du photographe.
Tarifs : Les tarifs des photographies sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le photographe se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les photographies seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Si le client demande une livraison, des frais de livraison seront à prévoir en supplément.
Commandes : Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site internet du photographe ou par courrier électronique. Le client devra indiquer la référence de la photographie souhaitée ainsi que la quantité. Avant toute commande, le client devra s'assurer de l'exactitude des informations qu'il fournit.
Paiement : Le règlement des photographies s'effectue à la commande. Les paiements peuvent être réalisés par carte bancaire ou par espèce. Le photographe se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par le client, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, ou de tout autre motif légitime.
Livraison : Les photographies imprimées seront livrées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des stocks disponibles. Le photographe ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis par les services postaux ou de transport. Les photographies numériques seront à télécharger directement sur le site internet du photographe, un email sera envoyé au client contenant le lien de téléchargement unique de ses photos.
Droit de rétractation : Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la réception des photographies pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Les photographies devront être retournées en parfait état et dans leur emballage d'origine.
Propriété intellectuelle : Le photographe conserve l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés aux photographies vendues. Toute reproduction, représentation, exploitation ou utilisation des photographies, sans l'autorisation préalable et écrite du photographe, est strictement interdite.
Litiges : Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le client est invité à contacter le photographe pour trouver une solution amiable. À défaut d'accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Mornant le 15/04/2023
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